Le contre gouvernement des villes, des départements et des régions

Par Najat, dimanche 23 mars 2008 à 14:28 :: Campagnes 2008 :: #122 :: rss

Première séance au Conseil général Bonjour à toutes et à tous, les exécutifs se mettent en place. Cette semaine, Michel Mercier a été réélu à la présidence du Conseil général du Rhône refusant la main tendue du groupe socialiste avec lequel il aurait pu constituer une majorité. Peu de surprise au final et plutôt le choix de la continuité que celui de l’avenir ouvert à Lyon par Gérard Collomb et qui aurait pu irriguer notre département.

D. Perben et M. Mercier Les élus de gauche auront donc la responsabilité d’incarner une opposition constructive. A titre personnel, je défendrai mon projet pour Montchat et pour les Montchatois. La gauche est par ailleurs à deux sièges seulement de la majorité, notre travail sera donc ces prochaines années de préparer l’alternance que je crois possible, peut-être dès 2011.

La nouvelle équipe autour de Gérard Collomb Photo Houcine Haddouche

Vendredi, Gérard Collomb a été réélu Maire de Lyon. Beaucoup d’émotion durant cette première séance du conseil municipal. Un conseil municipal renouvelé, rajeuni, féminisé. Et un exécutif « Aimer Lyon » auquel j’aurai désormais le plaisir d’appartenir puisqu’il m’a été demandé de conduire pour la ville de Lyon la politique des grands événements, de la jeunesse et de la vie associative.

Je quitterai prochainement mes fonctions au Conseil régional avec un peu de tristesse et une immense reconnaissance envers Jean Jack Queyranne qui m’a fait confiance et l’ensemble de mes collaborateurs qui m’ont accompagné dans la mise en œuvre de la politique culturelle de la Région Rhône Alpes, une politique ambitieuse et exemplaire que l’on doit d'abord aux acteurs culturels qui font la richesse et la grandeur de notre Région. J’aurai dans mes nouvelles fonctions l’occasion de travailler avec beaucoup d’entre eux et je veillerai avec Georges Kepenekian, adjoint en charge de la Culture à ce que la candidature de Lyon capitale européenne de la culture soit une chance pour l’ensemble du tissu culturel rhônalpin, de Privas à Bourg-en-Bresse.

Une belle victoire pour Gérard Collomb avec A. Pesson, C. Démotes, JJ. Queyranne, A. Guillemot et D. Bolliet avec T. Philip, G. Kepenekian, Caroline et Gérard Collomb N. Gelas, JL. Touraine, N. Perrin, G. Collomb, T. Philip

La configuration politique de la France est une chance immense pour notre pays. La gauche que l’on dit volontiers muette a donné de la voix et a été plébiscitée dans les villes et dans les départements. Plébiscitée pour son bilan, plébiscitée pour son projet. Les collectivités doivent peser dans la définition et la mise en œuvre des politiques publiques. On ne peut plus admettre que les politiques publiques du gouvernement soient décidées sans concertation avec l’argent des autres, comme le plan banlieue qui annonce 1 milliards d’euros pour le désenclavement et oublie de dire que les collectivités en financeront 50%. Cette situation est d’autant plus difficile à vivre que le désengagement de l’Etat est chaque jour plus grand, j’ai eu l’occasion de le déplorer en matière culturelle, et que chaque pas en avant des collectivités est l’occasion d’un pas en arrière de l’Etat. Etrange valse…

Pour paraphraser Anthony Giddens à propos de l’Europe. La France idéale, c’est la politique sociale du Conseil général des Landes, la politique urbaine et du logement de la ville de Lyon, la politique économique de l’Ile de France, la démocratie participative et la politique de l’emploi des jeunes de la Région Poitou Charente, et à tout seigneur tout honneur, la politique culturelle de Rhône-Alpes…

Bref un contre gouvernement des villes, des départements et des régions que nous devons cultiver et dont nous pouvons être fiers!

La campagne en photos :

Ma campagne vue par la talentueuse Elisabeth Rull (troisième volet de "Najat en campagnes")

Dans le sillage d'Houcine Hadouche et Matias Antoniassi du collectif Filtrages

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Commentaires

1. Le dimanche 23 mars 2008 à 17:32, par Chris(ancien chris..)

Salut Najat,

Méfiez vous, Bercy et la droite vont continuer certainement à monter un mécanisme de financement pour vous affaiblir.
Surtout, que vous êtes en contact du citoyen, l'état lui même n'est plus capable de résorbé sa propre dette, il va continuer à transférer les pouvoirs avec un compte vide.

Quand le gouvernement précise qu'il n'y a pas de plan rigueur,je pense qu'il va vous laisser faire le sale boulot...(Augmentat° des taxes). Enfin, c'est un avis personnel...

De plus, le PS actuelle est vraiment dans une situation délicate, on ne sait pas encore les idées et (le/la) chef.

2. Le dimanche 23 mars 2008 à 17:48, par Chris(ancien chris..)

Puis pour l'Europe,
La messe est dite, ce projet de traité précipité est en étroit rapport avec la réforme de l'OTAN pour défendre les intérêts de quelques personnes....
___________________________

A l’heure où une vaste tempête financière secoue le système financier mondial, dont la chute du dollar, la faillite des hedge funds, l’assèchement des marchés du crédit pendant les huit derniers mois, et l’hyperinflation galopante ne sont que des éléments, la tentative de fusionner l’UE et l’OTAN en un monstre impérial doit être stoppée au plus vite.

Il est clair que l’oligarchie financière, dominée par la pensée de l’Empire britannique, a ni plus ni moins pour but de plonger l’ensemble du monde dans le chaos. C’est dans cette perspective qu’il faut situer la politique d’encerclement de la Russie et les provocations contre la Chine visant à ruiner les Jeux Olympiques, sans oublier l’ingérence dans les affaires internes des pays africains et de l’Inde. Pour toute personne qui réfléchit, poursuivre cette voie implique immédiatement de nouvelles guerres, notamment celle contre l’Iran, conduisant tôt ou tard à une guerre mondiale.

Pour cela, la ratification du Traité de Lisbonne, qui est une composante intégrale de ce dispositif impérial, doit être arrêtée et, en définitive, avortée. Le Parlement allemand est confronté au défi immédiat de créer une loi permettant un référendum populaire sur le traité, qu’on organisera de préférence au même moment où des référendums sur la même question se tiendront dans l’ensemble des pays européens.

Afin d’empêcher que le monde ne plonge rapidement vers l’équivalent d’un nouvel âge des ténèbres provoqué par le chaos, la guerre et l’effondrement des niveaux de vie, nous mettons sur la table la question d’une nouvelle architecture financière, celle d’un « Nouveau Bretton Woods » et d’un New Deal à l’échelle planétaire dont le « Pont terrestre eurasiatique, » un grand projet d’infrastructure reliant l’Atlantique au Pacifique, sera le pivot.

Nous n’avons pas besoin de la vision paranoïaque de l’homme propre à Hobbes, vision qui sous-tend l’étude des cinq généraux, et selon lequel l’homme est un loup pour l’homme. Abandonnons aussi la vision malthusienne et géopolitique qui résulte d’une telle vision bestiale de l’homme. Par ailleurs, la politique de frappe nucléaire « en premier » doit être bannie, parce qu’elle représente ce type de pensée pour laquelle, il y a à peine 60 ans, on jugea des hommes au tribunal de Nuremberg.

Aujourd’hui, plus que jamais, nous avons besoin d’affirmer de nouveau le principe de la Paix de Westphalie. Et encore mieux, nous avons besoin de l’amour pour l’humanité, et de l’idée d’une communauté internationale qui, par l’image de l’homme universel, nous unit, digne des meilleures traditions des grands penseurs de toutes les cultures. Beethoven et Schiller appartiennent à cette tradition, tout autant que Confucius, Vernadski ou les philosophes à l’origine des écrits védiques de l’Inde.

La question n’est donc pas de savoir si l’hymne à la joie de Schiller et Beethoven doit être l’hymne de l’Europe, mais si nous sommes encore dignes de telles beautés !

3. Le dimanche 23 mars 2008 à 18:01, par adonis

Bonjour Madame Belkacem, j'espère que vous allez bien..... Vous avez remarqué à quel point N.S as entendu le message des Français qui s'est exprimée dans les urnes la semaine dernière? ^^...... et vous avez vu à quel point les membres du gouvernement, ont été "coaché" par N.S lors de la soirée du second tour sur France 2 et sur France 3? ^^..... Enfin la réalité, c'est que désormais la politique de N.S est désavouée par une majorité de Français,....le peuple Français n'as plus confiance en N.S

4. Le dimanche 23 mars 2008 à 18:07, par Chris(ancien chris..)

A propos des élections municipales et cantonales

1. Le nombre élevé d’abstentions, surtout dans les grandes villes et leurs banlieues, en constitue le premier symptôme.
2. Le second est le rejet de la politique et de la personnalité de Nicolas Sarkozy, sanctionné autant par l’électorat de droite (éparpillement des voix et abstentions) que par celui de gauche.
3. La victoire du Parti socialiste et de ses alliés ne vient pas d’un enthousiasme soudain pour la gauche, ses hommes et son programme, mais du refus de la droite. C’est parce qu’une partie des Français et des Françaises n’ont pas voté que la gauche l’a emporté.
4. Les résultats obtenus par les candidats du Modem (16% des voix là où ils se sont présentés, malgré une stratégie illisible), ceux de la Ligue communiste révolutionnaire et surtout ceux de listes composées de jeunes entendant faire souffler un vent social nouveau sur la scène politique, traduisent un désir de renouveau, même si c’est pour des raisons et à des degrés très divers.
5. Les vainqueurs sont souvent des hommes politiques ayant remis en cause des situations depuis longtemps bloquées dans leur ville ou ayant joué de leur jeunesse.

5. Le dimanche 23 mars 2008 à 18:30, par adonis

Ah Madame Belkacem, je suis allé voir les photos de votre campagne cantonale pour Montchat,....elles sont magnifiques :-)..... En effet, Elisabeth Rull est une photographe vraiment talentueuse :-)

6. Le dimanche 23 mars 2008 à 18:55, par Chris JOUS

Bonjour Najat,

1/ J'interviens après « Chris(ancien chris...) » mais nous sommes bien deux personnes distinctes. Je fais remarquer cela non pas parce que je voudrais désavouer ce quasi homonyme (ce n'est pas le cas) mais afin que vous et les lecteurs sachiez que ce n'est pas une manœuvre de la part d'un même internaute. Il se trouve simplement que nous utilisons un prénom identique. Cela dit, depuis mon premier post en juin 2007, j'ai toujours accolé mon nom à mon prénom afin d’éviter les malentendus.

2/ Sur le fond, je voulais vous dire que la photo est magnifique. Vous permettez à cette équipe lyonnaise de dégager une bien belle image. Mais, surtout, au-delà de ces compliments sur le charme et l'esthétique, je suis convaincu, j'ai déjà plusieurs fois eu l'occasion de vous le dire, que vous allez faire du bon travail à Lyon, cette ville si moderne, que je considère comme un modèle sur bien des sujets. Et je note que votre formule quant à ce qu'il faudrait faire en copiant le meilleur de ce qui se fait dans les collectivités territoriales de France, est pertinente. On n'a jamais soi-même la vérité sur tout et l'ouverture d'esprit et la curiosité sont des qualités chez un leader politique. Avec des personnalités comme Gérard COLLOMB et vous-mêmes et toutes celles dont vous êtes entourés tous les deux et que je ne connais pas encore, je ne doute pas que Lyon est bien partie pour confirmer l'essai marqué au terme de ce premier mandat du maire sortant réélu.

Mais vous savez aussi, puisque je l'ai dit également plusieurs fois, que je vous voie à tous les deux un destin national. Etant du MoDem et vous ayant déjà dit mon intérêt pour Ségolène ROYAL, je n'irai pas plus loin car ce n'est pas à moi d'intervenir dans le choix du prochain Premier Secrétaire. Mais sachez que je soutiens l'idée d'une rénovation de votre parti. Pas d'une « droitisation » du PS comme certains le disent mais d'une prise en compte du monde et de la France d'aujourd'hui. Dépasser et non pas simplement remplacer les alliances historiques entre le PS et la gauche de la gauche. Additionner plutôt que diviser ou qu’exclure. MoDem je suis et je reste mais je ne rejette pas en bloc pour autant l’idée de débattre et même de travailler et pourquoi pas de gouverner localement et au plan national avec TOUTE la gauche. Nous avons les mêmes valeurs : liberté, égalité, fraternité, laïcité, démocratie, république, justice au sens large et justice sociale. Parfois nous en tirons des options différentes mais l’essentiel est que ce qui nous rassemble est plus important que ce qui nous divise. Je suis un optimiste indécrottable et je crois que nous saurons dépasser nos différences et même nous rapprocher encore sur le fond des questions. Quand nous avons les mêmes valeurs et le même projet, les différences qui demeurent sont secondaires. Après tout le PS a gouverné avec les Verts et le PC alors même que vous n’étiez pas d’accord sur tout, loin s’en faut. Ca ne vous a pas empêchés d’avancer ensemble. Et bien je souhaite que nous fassions de même. Mettre à plat ce qui nous rassemble, ce qui nous divise, là où nous voulons aller et comment y aller. Ensuite travailler à faire que ces objectifs communs soient atteints par des actions communes. Retroussons-nous les manches et avançons ensemble.

Ce midi, sur CANAL PLUS, Pierre MOSCOVICI a proposé des « assises de la reconstruction » auxquelles « tous les démocrates » seraient invités. Je lui ai immédiatement adressé un long courrier pour lui dire à quel point j’étais sensible à cette proposition et combien je saisis la balle au bond. Je souhaite que le MoDem travaille avec vous mais avant qu’il ne le fasse, moi je n’attends pas. Je ne renie rien, je ne lui suis pas infidèle mais je vis ma vie et si l’occasion se présente de nous rencontrer dans des ateliers de réflexion et de discussion, alors je ne veux pas la laisser passer. Pour info, je ne suis qu’un citoyen ordinaire, sans aucun mandat, aucune fonction, aucune responsabilité politique autre que celle de citoyen passionné de politique, curieux, ouvert, exigeant, ambitieux pas pour moi mais pour mon pays. La France de SARKOZY n’est pas la mienne pas plus que ne l’était celle de CHIRAC ou MITTERRAND même si je reconnais volontiers que chacun de ces deux derniers Présidents a aussi fait de bonnes choses.

Aujourd’hui, vu ce que le Président actuel prépare, il nous faut travailler pour préparer l’alternance et pour que, cette fois enfin, celle-ci ne soit pas simplement l’occasion de défaire ce qui aura été fait mais de construire une France à l’économie prospère, où chacun progresse et où les richesses sont réparties de manière juste et équitable, un pays équilibré et paisible où on n’est plus en guerre civile larvée en permanence parce que les uns attisent la peur de l’autre et se font élire sur cela et que les autres n’ont aucun autre moyen de se faire entendre que de descendre dans la rue, de bloquer les usines, de menacer de déverser de l’acide dans les fleuves, de prendre en otages plusieurs jours durant les patrons voyous… Je veux que mon pays soit un phare pour le monde, phare de liberté, phare de justice, phare de démocratie, phare des droits de l’Homme… Et oui, y’a du boulot !

Sur ce dernier point, la politique étrangère, quelle décadence morale nos gouvernants affichent-ils ! J’en ai la nausée. SARKO promettait la rupture avec la politique chiraquienne de compromission avec les dictateurs africains et que fait-il lui ? Il reçoit triomphalement KHADAFI, il laisse le grand démocrate Idris DEBY maltraiter nos concitoyens et les abandonne aux geôliers tchadiens, crachant en cela sur le principe essentiel de la protection diplomatique, avec l’accord et même le sourire de KOUCHNER et de Rama YADE pourtant chargée des Droits de l’Homme ; oh je sais bien pourquoi ça s’est fait, je n’ignore pas les hautes raisons stratégiques qui sont à la base de ces choix mais je les désapprouve avec la plus grande fermeté; SARKO se disait avec raison scandalisé que CHIRAC décore POUTINE mais lui que fait-il ? Il le félicite, il se montre ami, complice même. Aujourd’hui, on nous explique que c’est Omar BONGO qui a eu la tête de BOCKEL. On est abasourdi de voir KOUCHNER plier et se trahir lui-même pour ne pas critiquer la Chine et je suis écœuré de voir mon pays muet face à ce qui se passe au Tibet. Dois-je continuer ? Je pourrais parler de la stupidité tragique d’avoir redonné du crédit à BUSH alors même que ses plus fidèles défenseurs le quittent et le désavouent. Je pourrais parler de notre ridicule supplication adressée aux FARC pour qu’ils libèrent Ingrid BETANCOURT et de cette intolérable diplomatie qui fait que l’on laisse une otage mourir dans la jungle et le Président URIBE de Colombie nous humilier en permanence.

Tout a déjà été dit sur le comportement puéril de notre Président. Je n’y reviens pas mais j’approuve ces critiques. On aurait par contre beaucoup à dire quant à ce peu d’ambition à lutter pour notre pouvoir d’achat alors même que c’était la principale raison de son élection. Comme CHIRAC en 1995, il se fout de nous. Il pense d’abord à lui, à son pouvoir d’achat à lui. Pensez-donc, un salaire de moins de 10.000 euros mensuels qui ne sert que d’argent de poche puisque tous ses déplacements, ses repas, ses frais d’habitation, et tout ce que les citoyens eux doivent assumer, sont payés par l’État et donc par nous (et oui on paye deux fois, pour nous et pour lui) c’est inacceptable. Et lui il exige et obtient sans contestation ou si peu que ce salaire soit augmenté car il est tellement indécent que le Président de la République soit moins bien payé que le Premier Ministre ! Ca c’est intolérable. Il fallait se dépêcher de mettre fin à cette injustice. Et pour nous ose-t-on à peine faire demander? Que faites-vous M. le Président des autres millions d’injustices qui frappent les citoyens ? Que décidez-vous pour améliorer un tant soit peu la vie si pénible de millions de Français ? Désolé, y’a plus de sous.

Je ne parlerai pas de ce corpus idéologique anti-laïcité qui prend tournure. Un dérapage, un accident peut-être mais trois discours ayant leur cohérence et des commentaires de seconds couteaux élyséens qui appuient cette évolution idéologique, ce n’est plus un hasard mais une œuvre concertée or la laïcité, fut-on chrétien comme l’est BAYROU, est un principe essentiel. C’est ce qui nous permet de vivre ensemble, quelles que soient nos opinions sur Dieu. Chacun est libre de croire ou pas, de pratiquer le culte de son choix ou pas. Mais quand on en vient à expliquer que les profs doivent céder devant les prêtres, ou que l’on va dire devant les Saoudiens qu’il est bon d’écouter Dieu, alors là on essaie de revenir sur ce qui fait la paix civile depuis un siècle. C’est une attaque en règle, réfléchie, organisée.

Si des livres anti SARKO vont sortir nombreux dans un avenir proche, ne nous étonnons pas. Quand on joue avec le feu, on finit par se brûler les doigts.

A me lire, vous avez une idée plus précise de ce que je crois, de ce que je veux, de ce que je désapprouve. Je suis certain que vous et bien des internautes venant sur ce blog devez vous dire : c’est vrai que même s’il est du MoDem, ce gars-là a quelques proximités avec nous. Je n’en demande pas plus. Que nous travaillons ensemble.
Depuis ma ville, Nice où j’apprécie Patrick ALLEMAND le candidat malheureux à la mairie (pour qui j’ai voté aux deux tours des Municipales), je pense que dans les prochains mois, je vais prendre contact avec les socialistes, non pas pour les rallier mais pour unir mes forces aux leurs et mettre mon énergie et ma motivation à ce que nous avancions ensemble.

Pardon vraiment à tous d’avoir été aussi long. Quand je me sens bien parmi des gens que j’estime, je me confie. Après tout, c'est le principe d'un blog que d'exprimer sa pensée politique et de faire oeuvre citoyenne.

Je vous souhaite à vous Najat ainsi qu’à tous vos lecteurs épris de progrès, rien d’autre que le meilleur.

Chris JOUS, Nice le 23 mars 2008.
chris.jous@hotmail.fr

7. Le mercredi 26 mars 2008 à 01:04, par François-Xavier BOFFY

Bonjour à tous, bonjour Najat,

On me reprochera peut-être de ne pas être objectif, mais j'applaudis une femme politique lorsqu'elle respecte tout à la fois ses engagements, ses électeurs et ceux qui souhaitent qu'elle prenne des responsabilités plus décisives.

On a raison de parler de plus en plus des prochaines sénatoriales qui pourraient, pour la première fois depuis le début de la V° République, donner au groupe socialiste la majorité. Le rôle des sénateurs n'est peut-être pas aussi "sexy" que celui des députés, mais le sénat est un levier très puissant pour modérer les errances et erreurs d'un gouvernement présidentiel "trublionnesque", et montrer qu'il existe en France une véritable opposition force de proposition.

A propos du locataire de l'Elysée (quelle expression ! On se demande parfois quand le propriétaire va réagir !), il prend une contenance de gravité actuellement. Me vient alors la réflexion suivante, sur ce côté "grave":
- s'il fait semblant de l'être, c'est qu'il l'est ("grave"... mais dans un autre sens)
- s'il l'est réellement, c'est que son comportement passé l'est (il aurait pu ne pas gâcher 8 mois pour des millions d'espoirs divers dans notre pays en laissant tomber le spectacle au profit de l'efficacité)!

Amitiés belkacemiennes.

8. Le mercredi 26 mars 2008 à 07:17, par adonis

@ François-Xavier Boffy: Bonjour..... Nicolas Sarkozy fait semblant d'avoir de la gravité, de prendre de "la hauteur"..... Avant les Municipales, le Nicolas Sarkozy qui était Bling Bling, le Nicolas Sarkozy qui insultait un citoyen Français, etc..... Ça, c'est le vrai Nicolas Sarkozy..... D'ailleurs, ça n'est pas que mon opinion, c'est ce que pense la grande majorité de chroniqueurs et journalistes politiques,..... Bref Nicolas Sarkozy, c'est "un Berlusconi à la Française" ^^........ Bonne journée à vous

9. Le jeudi 27 mars 2008 à 14:08, par jamesb

Personnellement, je dirais que Najat au conseil municipal, c'est quand même un grand événement en soi, la délégation est donc plutôt bien choisie ...

Sinon, Elisabeth Rull, vous les vendez chère vos photos? un petit tirage, disons un 4x3, ça se négocie dans les combien?

(si Robert n'a pas menti, le "mystère" qui taraude ne restera pas non-résolu, sinon, j'aurai l'air un peu couillon avec ce message, merci Robert!!)

10. Le vendredi 28 mars 2008 à 12:14, par Nicolas

Vous avez été déclarée inéligible pour une année hier par le Conseil constitutionnel. Pourrez-vous tout de même vous présenter au Grand Lyon ?

11. Le vendredi 28 mars 2008 à 12:46, par olkainflex

Najat pourquoi dans tous les reportages sur l'équipe autour de Mme Royal votre nom n'apparait jamais? Avez vous déserté son groupe politique du mardi ou alors les journaliste ont du mal à vous consiérer comme une personnalité assez importante pour vous citer parmi la vingtaine de proche?

12. Le vendredi 28 mars 2008 à 13:17, par Chris JOUS

Najat,

Qu'est-ce donc que cette histoire d'inéligibilité? De quelle irrégularité vous êtes vous donc rendue coupable?

Je n'imagine pas qu'elle soit bien grave néanmoins pour que le Conseil constitutionnel vous applique une sanction d'inéligibilité pour un an, c'est que quelquepart, il y a eu quelque chose d'illégal et de reconnu comme tel.

Je suis surpris et déçu. Je vous demande de vous expliquer car je fais partie de vos soutiens anonymes, je continue à croire en vous, en votre destin national et je suis très triste qu'il soit déjà handicapé de cette façon car même si aucune élection législative ne devrait intervenir d'ici un an et que vous n'êtes pas députée donc pas contrainte de démissionner, avouez que cela fait désordre sur votre "CV". Et cela doit étonner plus d'un de ceux qui vous "aiment", vous suivent et attendent beaucoup de vous. Alors, je vous en prie, éclairez-nous et rassurez-nous sur le caractère dérisoire de la faute commise.

Veuillez agréer l'expression de mes "amitiés belkaciennes" comme je l'ai lu sur ce site.

Chris JOUS
chris.jous@hotmail.fr

13. Le vendredi 28 mars 2008 à 13:34, par Chris(ancien chris..)

@Chris Jous
Ou là! c'est quoi cette histoire?

14. Le vendredi 28 mars 2008 à 13:50, par Martine

CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Élections législatives 2007

Décision n° 2007-4094 et autres
du 27 mars 2008

version disponible

Décision n° 2007-4094 et autres
du 27 mars 2008

A.N., Inéligibilités
(Dépôt hors délai du compte de campagne)

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL,

Vu les décisions en date des 19 novembre, 6, 10, 12, 13, 17, 19 décembre 2007, 3, 7, 9, 10, 14, 16, 17, 21, 24, 28 janvier et 4 février 2008, enregistrées au secrétariat général du Conseil constitutionnel sous les numéros 2007-4094, 2007-4165, 2007-4169, 2007-4171, 2007-4194, 2007-4199, 2007-4222, 2007-4231, 2007-4246, 2007-4250, 2007-4277, 2007-4306, 2007-4345, 2007-4355, 2007-4358, 2007-4368, 2007-4377, 2007-4382, 2007-4384, 2007-4399, 2007-4401, 2007-4410, 2007-4411, 2007-4412, 2007-4413, 2007-4422, 2007-4429, 2007-4433, 2007-4435, 2007-4451, 2007-4452, 2007-4460, 2007-4469, 2007-4472, 2007-4475, 2007-4476, 2007-4479, 2007-4492, 2007-4493 et 2007-4507, par lesquelles la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, constatant le non dépôt de leur compte de campagne dans le délai légal, saisit le Conseil constitutionnel de la situation de candidats aux élections législatives qui se sont déroulées en juin 2007 dans les circonscriptions suivantes :

- Ain (3ème circ.) : M. Philippe VIRARD,

- Ardennes (2ème circ.) : M. Gérard BAUDOIN,

- Bouches-du-Rhône (1ère circ.) : M. Pierre SEMERIVA,

- Bouches-du-Rhône (2ème circ.) : Mme Éliane HADJDAJ-BOUDARA,

- Bouches-du-Rhône (5ème circ.) : MMmes Chantal PINERO et Michèle RUBIROLA-BLANC,

- Bouches-du-Rhône (6ème circ.) : M. Christian RAYNAUD,

- Bouches-du-Rhône (10ème circ.) : M. Yann PAQUERON,

- Charente-Maritime (5ème circ.) : Mme Nicole KENTZEL,

- Corrèze (3ème circ.) : M. Antoine D'AGUANNO,

- Côtes-d'Armor (1ère circ.) : M. Kingsley OKUNMWENDIA,

- Doubs (1ère circ.) : MM. Hervé DROUOT et Jean-Pierre PLAZA,

- Haute-Garonne (6ème circ.) : M. Bruno HOLLANDER,

- Gironde (2ème circ.) : M. Jacques LACUBE,

- Hérault (1ère circ.) : M. Jean-Pierre GALTIER,

- Hérault (7ème circ.) : M. Abdelhalim BENBAKIR,

- Isère (7ème circ.) : Mme Michèle MEFFRE,

- Loire (7ème circ.) : Mme Marie BOUCHEZ,

- Manche (2ème circ.) : Mme Lydie CRESPIN,

- Marne (5ème circ.) : M. Yves LEGENTIL,

- Meurthe-et-Moselle (1ère circ.) : Mme Joëlle BAUQUEL,

- Nord (17ème circ.) : Mme Dominique BECAR-ROJÉE,

- Pas-de-Calais (4ème circ.) : M. Adam KAPELLA,

- Pyrénées-Atlantiques (2ème circ.) : Mme Karine ZEBDA,

- Bas-Rhin (1ère circ.) : M. Jacques BARTHEL,

- Bas-Rhin (3ème circ.) : Mme Yasmina BENCHOHRA SADARNAC,

- Rhône (4ème circ.) : Mme Najat BELKACEM,

- Paris (3ème circ.) : M. Emmanuel MANDAT-GRANCEY,

- Paris (17ème circ.) : M. Adnan AZZAM,

- Seine-et-Marne (7ème circ.) : Mme Ghyslaine THOMAS,

- Yvelines (3ème circ.) : Mme Pascale CHAFFANEL,

- Somme (1ère circ.) : M. Hubert ROCQUE,

- Var (2ème circ.) : M. Gérard MAESTRACCI,

- Var (3ème circ.) : Mme Florence LATOUCHE,

- Haute-Vienne (2ème circ.) : M. Jean-Jacques DHENNIN,

- Essonne (8ème circ.) : Mme Joëlle SURAT,

- Seine-Saint-Denis (10ème circ.) : M. Aberrezzak BEZZAOUYA,

- Val-de-Marne (12ème circ.) : Mlle Dominique CAVALIER,

- Val-d'Oise (7ème circ.) : M. Mardoché SEBBAG,

Vu les observations, enregistrées au secrétariat général du Conseil constitutionnel et présentées par M. RAYNAUD le 8 janvier 2008, par M. VIRARD le 11 janvier 2008, par Mme KENTZEL le 16 janvier 2008, par M. OKUNMWENDIA le 1er février 2008, par Mme BELKACEM le 8 février 2008, par M. BARTHEL le 11 février 2008, par Mme BENCHOHRA SADARNAC le 12 février 2008, par Mme BAUQUEL le 13 février 2008, par M. ROCQUE le 14 février 2008, par M. DHENNIN et par Mme LATOUCHE le 18 février 2008, pour M. BAUDOIN le 19 février 2008, par M. DROUOT le 21 février 2008 et par M. KAPELLA le 27 février 2008 ;

Vu les pièces du dossier desquelles il résulte que communication de la saisine de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques a été donnée aux autres candidats, lesquels n'ont pas produit d'observations ;

Vu la Constitution, notamment son article 59 ;

Vu l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 modifiée portant loi organique sur le Conseil constitutionnel ;

Vu le code électoral, notamment ses articles L.O. 128, L.O. 136-1 et L. 52-12 ;

Vu le règlement applicable à la procédure suivie devant le Conseil constitutionnel pour le contentieux de l'élection des députés et des sénateurs ;

Vu les autres pièces produites et jointes aux dossiers ;

Le rapporteur ayant été entendu ;

1. Considérant, d'une part, qu'aux termes du deuxième alinéa de l'article L. 52-12 du code électoral : « Au plus tard avant 18 heures le neuvième vendredi suivant le tour de scrutin où l'élection a été acquise, chaque candidat ou candidat tête de liste présent au premier tour dépose à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques son compte de campagne... Cette présentation n'est pas nécessaire lorsque aucune dépense ou recette ne figure au compte de campagne. Dans ce cas, le mandataire établit une attestation d'absence de dépense et de recette » ; que l'omission du dépôt du compte de campagne ou de l'attestation en tenant lieu ne saurait être régularisée postérieurement à l'expiration du délai imparti, lequel revêt un caractère impératif ;

2. Considérant, d'autre part, qu'en vertu du second alinéa de l'article L.O. 128 du code électoral, est inéligible pendant la durée d'un an celui qui n'a pas déposé son compte de campagne dans les conditions et le délai prescrits par l'article L. 52-12 du même code ;

3. Considérant que, dans la 5ème circonscription de la Charente-Maritime, la 7ème circonscription de la Loire, la 5ème circonscription de la Marne, la 8ème circonscription de l'Essonne, la 7ème circonscription de l'Isère, la 3ème circonscription de Paris, la 2ème et la 6ème circonscription des Bouches-du-Rhône, la 3ème circonscription des Yvelines, la 2ème et la 3ème circonscription du Var, l'élection a été acquise au premier tour de scrutin, qui a eu lieu le 10 juin 2007 ; que les candidats ci-dessus désignés qui se sont présentés dans ces circonscriptions n'ont déposé leur compte de campagne ou l'attestation en tenant lieu qu'après le 10 août 2007 à 18 heures, soit après l'expiration du délai prévu à l'article L. 52-12 du code électoral ;

4. Considérant que, dans les autres circonscriptions, l'élection a été acquise au second tour de scrutin, qui a eu lieu le 17 juin 2007 ; que les candidats ci-dessus désignés qui se sont présentés dans ces circonscriptions n'ont déposé leur compte de campagne ou l'attestation en tenant lieu qu'après le 17 août 2007 à 18 heures, soit après l'expiration du délai prévu à l'article L. 52-12 du code électoral ;

5. Considérant qu'il résulte de ce qui précède que les candidats susnommés doivent être déclarés inéligibles pour une durée d'un an à compter de la date de la présente décision,

D É C I D E :

Article premier.- Sont déclarés inéligibles en application de l'article L.O. 128 du code électoral pour une durée d'un an à compter du 27 mars 2008 : MM. Adnan AZZAM, Jacques BARTHEL, Gérard BAUDOIN, Mmes Joëlle BAUQUEL, Dominique BECAR-ROJÉE et Najat BELKACEM, M. Abdelhalim BENBAKIR, Mme Yasmina BENCHOHRA SADARNAC, M. Aberrezzak BEZZAOUYA, Mme Marie BOUCHEZ, Mlle Dominique CAVALIER, Mmes Pascale CHAFFANEL et Lydie CRESPIN, MM. Antoine D'AGUANNO, Jean-Jacques DHENNIN, Hervé DROUOT et Jean-Pierre GALTIER, Mme Éliane HADJDAJ-BOUDARA, MM. Bruno HOLLANDER et Adam KAPELLA, Mme Nicole KENTZEL, M. Jacques LACUBE, Mme Florence LATOUCHE, MM. Yves LEGENTIL, Gérard MAESTRACCI et Emmanuel MANDAT-GRANCEY, Mme Michèle MEFFRE, MM. Kingsley OKUNMWENDIA et Yann PAQUERON, Mme Chantal PINERO, MM. Jean-Pierre PLAZA, Christian RAYNAUD et Hubert ROCQUE, Mme Michèle RUBIROLA-BLANC, MM. Mardoché SEBBAG et Pierre SEMERIVA, Mmes Joëlle SURAT et Ghyslaine THOMAS, M. Philippe VIRARD, Mme Karine ZEBDA.

Article 2.- La présente décision sera notifiée à chacun des candidats susnommés et au président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et publiée au Journal officiel de la République française.

Délibéré par le Conseil constitutionnel dans sa séance du 27 mars 2008, où siégeaient : M. Jean-Louis DEBRÉ, Président, MM. Guy CANIVET, Renaud DENOIX de SAINT MARC et Olivier DUTHEILLET de LAMOTHE, Mme Jacqueline de GUILLENCHMIDT, MM. Pierre JOXE et Jean-Louis PEZANT, Mme Dominique SCHNAPPER et M. Pierre STEINMETZ.

Avertissement important : statut de l'information disponible sur le site

15. Le vendredi 28 mars 2008 à 14:01, par mozer

C'est quoi cette histoire ?

16. Le vendredi 28 mars 2008 à 14:17, par Chris(ancien chris..)

Elle savait Najat avant la campagne que cette histoire va tomber?

17. Le vendredi 28 mars 2008 à 14:21, par Stéphane

Cette sanction est sans doute due à une étourderie. La date de dépôt a été dépassée. rien de bien méchant si ce n'est que si cette décsion était intervenue avant les municipales, cela aurait compliqué singulièrement la situation ... Ouf !

18. Le vendredi 28 mars 2008 à 14:37, par Chris(ancien chris..)

Il y a un problème...Peut elle prendre sa fonct° et la validité de la campagne cantonale?

19. Le vendredi 28 mars 2008 à 15:49, par Stéphane

Je sèche !

20. Le vendredi 28 mars 2008 à 16:05, par Corinne Arquillière

Sont déclarés inéligibles en application de l'article L.O. 128 du code électoral pour une durée d'un an à compter du 27 mars 2008

Cela n'annule pas les résultats des municipales et cantonales.

21. Le vendredi 28 mars 2008 à 16:06, par Gérard ELOI

Najat,

J'espère de tout coeur que cette décision administrative n'aura aucune influence sur tes mandats à la municipalité et au canton de Montchat.

Amitiés

GE

22. Le vendredi 28 mars 2008 à 16:22, par Najat

Bonjour à tous, effectivement, mon mandataire financier qui avait la charge de déposer mon compte de campagne legislative auprés de la CCNCFP l'ayant fait hors delai (à 1 jour prés), la consequence mécanique est le non remboursement de mes frais de campagne et l'impossibilité de me presenter à une election legislative pendant un an.

Aucune conséquence en revanche sur mes autres mandats. La seule obligation pour moi est désormais de rembourser de ma poche les dépenses engagées pendant la campagne législative.

Pas trés agréable évidemment quand on s'est battu avec acharnement. La politique est décidément une chose difficile. Mais vous êtes là pour me soutenir et je vous en remercie.

A bientôt.

23. Le vendredi 28 mars 2008 à 17:17, par adonis

Bonjour Madame Belkacem, je viens d'apprendre ce qui vous ai arrivé en lisant les commentaires..... Je vous apporte mon soutien..... C'est vraiment dur ce qui vous arrive..... Heureusement que vous gardez vos deux mandats..... En tout cas, je vous apporte mon soutien moral (je sais, ce n'est pas grand chose)..... Bonne fin d'après-midi à vous

24. Le vendredi 28 mars 2008 à 21:33, par Chris JOUS

Chère Najat,
Je regrette ce désagrément qui me rassure toutefois d'une certaine façon en ce sens qu'il ne s'agit pas d'une illégalité caractérisée. Puisque vous devez rembourser sur vos deniers, je voudrais participer financièrement à cette obligation et vous aider. Toutefois je ne pourrais être très généreux étant donné que mon salaire est de l'ordre de 1.3 Smic. Par ce geste, je pourrais vous donner une preuve de mon engagement à vos côtés et après les nombreux messages de soutien que je vous ai adressés sur ce blog (et quelques courriers personnels que j'espère vous avez reçus), je passerai des mots aux actes. J'aimerais par conséquent que vous me disiez comment procéder, à qui verser ma contribution financière et dans quelles conditions. Pour me donner votre réponse, vous pouvez publier un message sur ce site de telle manière que d'autres internautes souhaitant comme moi vous aider puissent le faire soit m'adresser vos instructions par courriel à chris.jous@hotmail.fr.

Chère Najat, je vous adresse un chaleureux salut.

Chris JOUS, le 28 mars 2008 à 21h30.

25. Le vendredi 28 mars 2008 à 23:26, par Corinne Arquillière

bon va falloir organiser un concert en faveur de la petite NVB...
et pourquoi pas mickael jones, ridan et yannick noah?
u__u

moi je veux bien chanter mais je suis pas sûre que ça attire les foules... remarque, si c'est Najat qui chante, y aura bien moyen de faire payer un ticket à l'entrée -__-

ou alors on fait une expo photo de Najat et on les vends à la sortie.

Adonis, je te propose la photo vespa 60x40 pour pôchér, avec un cadre design en macaronis peints à la main... >__<

purée, tous ces sous T__T

26. Le samedi 29 mars 2008 à 02:03, par lol

la gauche n'a actuellement aucun projet; juste un esptit bien acéré.A échelle nationale bien sur, l'échelle locale reposant sur la proximité

27. Le samedi 29 mars 2008 à 03:55, par adonis

@ Corinne Arquillière: looll!..... C'est surtout le vespa qui m'intérèsse! ;-) :-D..... Non mais sérieusement, c'est vraiment dur ce qui arrive à Madame Belkacem..... Bon week-end à vous :-)

28. Le samedi 29 mars 2008 à 09:17, par François-Xavier BOFFY

Bonjour à tous, bonjour Najat,

J'ai eu un gros frisson, un soulagement, un gros frisson, un soulagement dans cette histoire: la première annonce, le fait de comprendre que les faits reprochés étaient de type administratif et non graves, la peur que notre liste municipale ait fait la même erreur, la quasi-assurance que cela avait été évité.

Je peux me tromper, mais le fait que le conseil constitutionnel ait rendu son jugement après les résultats des municipales et cantonales est volontaire : il s'agit dans l'énorme majorité des cas de simple retard administratif et il n'y a pas lieu de fausser les élections 2008 par des sanctions de dernière minute.

En théorie la loi est très stricte, mais devant la difficulté de la suivre correctement et en toutes circonstances le conseil en amoindrit l'effet, c'est un peu bizarre.

On peut se demander de ce fait si la loi ne pourrait pas intégrer un système de pénalités de retard semblable à celui des impôts, qui éviterait d'être dans le "tout ou rien" presque inapplicable pour des jugements justes.

Sur la question de la Courly, les élections se font dans un collège différent, je suppose donc que l'inéligibilité n'a pas d'effet dans ce domaine; c'est comme si un syndicaliste devenait inéligible aux élections professionnelles à cause d'un problème sur une élection au suffrage universel.

Pour la question du financement, un album N. Vallaud-Belkacem / C. Arquillière, dans les bacs en septembre, j'achète ;-). J'ai entendu parler de recours gracieux pour certaines comptabilités, es-ce envisageable ? Si il/elle a une petite part de responsabilité, le/la mandataire financier/ère ne peut-il/elle participer ? Y a-t-il une mutuelle socialiste pour ce genre de problème ?

Bon courage en tout cas pour la traversée de ces remous, qui rendent amers sur l'inéquité de traitement entre ceux qui déclarent 2 € des parts dans un cabinet d'avocats parisien et ceux qui déclarent honnêtement... mais un peu en retard !

Amitiés belkacemiennes.

29. Le mercredi 2 avril 2008 à 21:29, par pascal wilder

bonjour à tous

Voila encore une journée où j'aurai mieux fait de resté couché.

Ce matin le Canard Enchaîné écrit que l'Elysée c'est rendu coupable en inscrivant NS sur les listes électorales du 8ème à Paris après le 31 décembre avec un document antidaté.

cette après midi le Monde nous annonce le plan de rigueur qu'NS doit dévoilé vendredi, 6 à 7 milliards de restriction budgétaire, tous les services publics vont être touché.

Enfin, en fin de journée notre ministre de la culture C. Albanel, annonce sur LCI qu'elle a négocié des prêts de 10 000 € à taux zéro pour ceux qui veulent acheter des oeuvres d'arts, alors que le pouvoir d'achat de la plupart d'entre nous ne cesse de baisser. Qui va payer les intérêts ? Le ministère e la culture ? L'adage ont ne prête qu'aux riches est sûrement vrai, qu'en on entend à longueur de journées que les banquiers ont décidés d'accorder des prêt avec parcimonie.

Heureusement la journée s'achève, je vais aller me coucher après avoir écouté pour la énième fois le nouveau cd de Cabrel qui comme tous les autres est remarquable notamment le morceau intitulé Africa Tour.

Salutations socialistes et amicales à tous.

Najat Vallaud-Belkacem